Les comptes rendus du conseil municipal

Séance du 13 juin 2018

13 juillet 2018 à 11:53

L’An deux mille dix-huit, le treize juin  à dix-neuf heures,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, MM […]

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Séance du 28 mars 2018

15 juin 2018 à 09:16

L’An deux mille dix-huit, le vingt-huit  mars  à dix-neuf heures,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, MM […]

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Séance du 13 décembre 2017

15 mars 2018 à 10:49

L’An deux mille dix-sept, le treize décembre à dix-neuf heures,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, MM […]

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Séance du 27 septembre 2017

11 janvier 2018 à 15:19

L’An deux mille dix-sept, le vingt-sept septembre à dix-neuf heures,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, MM […]

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Séance du 29 juin 2017

28 septembre 2017 à 09:58

L’An deux mille dix-sept, le vingt-neuf juin à dix-huit heures trente,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, […]

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Séance du 12 avril 2017

27 septembre 2017 à 10:31

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2016 Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. Il doit être approuvé et voté préalablement au compte administratif. Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de […]

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Séance du 11 janvier 2017

27 septembre 2017 à 10:31

L’An deux mille dix-sept, le onze janvier à dix-huit heures trente,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, […]

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Séance du 30 novembre 2016

27 septembre 2017 à 10:30

L’An deux mille seize, le trente novembre à dix-huit heures trente,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, […]

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