Les comptes rendus du conseil municipal

Séance du 10 juin 2021

24 juin 2021 à 16:49

L’an deux mille vingt et un et le dix juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BARRAILLÉ, Jacques BARTHES, […]

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Séance du 12 avril 2021

3 juin 2021 à 14:35

L’an deux mille vingt et un et le douze avril, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BARRAILLÉ, Jacques BARTHES, […]

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Séance du 26 janvier 2021

7 avril 2021 à 14:26

L’an deux mille vingt et un et le vingt-six janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément à la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, […]

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Séance du 9 décembre 2020

25 janvier 2021 à 14:59

L’an deux mille vingt et le neuf décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément à la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BARRAILLÉ, […]

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Séance du 05 novembre 2020

16 novembre 2020 à 14:41

L’an deux mille vingt et le cinq novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément au décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 […]

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Séance du 27 août 2020

8 septembre 2020 à 10:58

L’an deux mille vingt et le vingt-sept août, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément au 2° alinéa de l’article 9 de l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. […]

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Séance du 16 juillet 2020

3 septembre 2020 à 10:58

L’an deux mille vingt et le seize juillet à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BARRAILLÉ, Jacques BARTHES, […]

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Séance du 10 juillet 2020

3 septembre 2020 à 10:38

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS L’an deux mille vingt et le dix juillet à dix-huit heures trente minutes, en application des articles L.283 à L.293 et R.131 à R.148 du Code Électoral, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre […]

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Séance du 16 juin 2020

3 septembre 2020 à 10:34

L’An deux mille vingt, le seize juin à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis dans la Salle Polyvalente, sur la convocation qui leur a été adressée par […]

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Séance du 26 mai 2020

27 mai 2020 à 14:29

L’An deux mille vingt, le vingt-six mai à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis dans la Salle Polyvalente, sur la convocation qui leur a été adressée par […]

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