24 juin 2021 à 15:24
L’an deux mille vingt et un et le dix juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIE[...]3 juin 2021 à 14:35
L’an deux mille vingt et un et le douze avril, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BARRAI[...]7 avril 2021 à 14:26
L’an deux mille vingt et un et le vingt-six janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément à la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire,[...]25 janvier 2021 à 14:59
L’an deux mille vingt et le neuf décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément à la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherin[...]16 novembre 2020 à 14:41
L’an deux mille vingt et le cinq novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément au décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’[...]8 septembre 2020 à 10:58
L’an deux mille vingt et le vingt-sept août, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément au 2° alinéa de l’article 9 de l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Prése[...]3 septembre 2020 à 10:58
L’an deux mille vingt et le seize juillet à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BARR[...]3 septembre 2020 à 10:38
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS L’an deux mille vingt et le dix juillet à dix-huit heures trente minutes, en application des articles L.283 à L.293 et R.131 à R.148 du Code Électoral, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombr[...]