Compte rendu des conseillers municipaux

Séance du 29 juin 2017

28 septembre 2017 à 09:58

L’An deux mille dix-sept, le vingt-neuf juin à dix-huit heures trente,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, MM B[...]

Séance du 12 avril 2017

27 septembre 2017 à 10:31

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2016 Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. Il doit être approuvé et voté préalablement au compte administratif. Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bi[...]

Séance du 11 janvier 2017

27 septembre 2017 à 10:31

L’An deux mille dix-sept, le onze janvier à dix-huit heures trente,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, MM BART[...]

Séance du 30 novembre 2016

27 septembre 2017 à 10:30

L’An deux mille seize, le trente novembre à dix-huit heures trente,  le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, M.GUTKI[...]