Compte rendu des conseils municipaux
Séance du 05 juillet 2023
18 octobre 2023 à 09:11
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 05 JUILLET 2023 L’an deux mille vingt-trois et le cinq juillet, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans l’annexe de la Salle Polyvalente, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire.[...]Séance du 13 avril 2023
7 juillet 2023 à 16:00
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 AVRIL 2023 L’an deux mille vingt-trois et le treize avril, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Ma[...]Séance du 24 novembre 2022
11 janvier 2023 à 09:48
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2022 L’an deux mille vingt-deux et le vingt-quatre novembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Berna[...]Séance du 30 août 2022
28 novembre 2022 à 09:56
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 AOUT 2022 L’an deux mille vingt-deux et le trente août, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire[...]Séance du 6 juillet 2022
11 juillet 2022 à 10:56
L’an deux mille vingt-deux et le six juillet, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BAR[...]Séance du 15 avril 2022
19 avril 2022 à 10:50
L’an deux mille vingt-deux et le quinze avril, à dix-sept heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine AND[...]Séance du 28 février 2022
3 mars 2022 à 09:45
L’an deux mille vingt-deux et le vingt-huit février, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Cather[...]Séance du 9 décembre 2021
10 janvier 2022 à 11:25
L’an deux mille vingt et un et le neuf décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Jacques BA[...]
