Compte rendu des conseils municipaux
Séance du 24 novembre 2022
11 janvier 2023 à 09:48
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2022 L’an deux mille vingt-deux et le vingt-quatre novembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Berna[...]Séance du 30 août 2022
28 novembre 2022 à 09:56
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 AOUT 2022 L’an deux mille vingt-deux et le trente août, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire[...]Séance du 6 juillet 2022
11 juillet 2022 à 10:56
L’an deux mille vingt-deux et le six juillet, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BAR[...]Séance du 15 avril 2022
19 avril 2022 à 10:50
L’an deux mille vingt-deux et le quinze avril, à dix-sept heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine AND[...]Séance du 28 février 2022
3 mars 2022 à 09:45
L’an deux mille vingt-deux et le vingt-huit février, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Cather[...]Séance du 9 décembre 2021
10 janvier 2022 à 11:25
L’an deux mille vingt et un et le neuf décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Jacques BA[...]Séance du 20 octobre 2021
18 novembre 2021 à 16:46
L’an deux mille vingt et un et le vingt octobre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine A[...]Séance du 10 juin 2021
24 juin 2021 à 15:24
L’an deux mille vingt et un et le dix juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIE[...]
