Compte rendu des conseillers municipaux

Séance du 20 octobre 2021

18 novembre 2021 à 16:46

L’an deux mille vingt et un et le vingt octobre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine A[...]

Séance du 10 juin 2021

24 juin 2021 à 15:24

L’an deux mille vingt et un et le dix juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIE[...]

Séance du 12 avril 2021

3 juin 2021 à 14:35

L’an deux mille vingt et un et le douze avril, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BARRAI[...]

Séance du 26 janvier 2021

7 avril 2021 à 14:26

L’an deux mille vingt et un et le vingt-six janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément à la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire,[...]

Séance du 9 décembre 2020

25 janvier 2021 à 14:59

L’an deux mille vingt et le neuf décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément à la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherin[...]

Séance du 05 novembre 2020

16 novembre 2020 à 14:41

L’an deux mille vingt et le cinq novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément au décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’[...]

Séance du 27 août 2020

8 septembre 2020 à 10:58

L’an deux mille vingt et le vingt-sept août, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Polyvalente, conformément au 2° alinéa de l’article 9 de l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Prése[...]

Séance du 16 juillet 2020

3 septembre 2020 à 10:58

L’an deux mille vingt et le seize juillet à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Catherine ANDRIEU-BARR[...]