Compte rendu des conseils municipaux

Séance du 16 juin 2020

3 septembre 2020 à 10:34

L’An deux mille vingt, le seize juin à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis dans la Salle Polyvalente, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire, conformément au[...]

Séance du 26 mai 2020

27 mai 2020 à 14:29

L’An deux mille vingt, le vingt-six mai à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis dans la Salle Polyvalente, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire, conformément[...]

Séance du 22 janvier 2020

28 février 2020 à 15:19

L’an deux mille vingt et le vingt-deux janvier, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Isabelle CALAS, Jacques BARTHE[...]

Séance du 17 décembre 2019

16 janvier 2020 à 14:48

L’an deux mille dix-neuf et le dix-sept décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Isabelle CALAS, Jacques BAR[...]

Séance du 13 novembre 2019

18 décembre 2019 à 11:25

L’an deux mille dix-neuf et le treize novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Isabelle CALAS, Jacques[...]

Séance du 02 octobre 2019

18 décembre 2019 à 11:21

L’an deux mille dix-neuf et le deux octobre, à vingt heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Isabelle CALAS, Jacques BARTHES, Flo[...]

Séance du 06 septembre 2019

18 décembre 2019 à 11:17

L’an deux mille dix-neuf et le six septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Isabelle CALAS, Jacques B[...]

Séance du 19 juin 2019

18 décembre 2019 à 11:09

L’an deux mille dix-neuf et le dix-neuf juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de BOUT DU PONT DE L’ARN, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PRAT, Maire. Présents : Bernard PRAT, Maire, Isabelle CALAS, Jacques BARTHES,[...]