28 septembre 2017 à 09:58
L’An deux mille dix-sept, le vingt-neuf juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, MM B[...]27 septembre 2017 à 10:31
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2016 Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. Il doit être approuvé et voté préalablement au compte administratif. Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bi[...]27 septembre 2017 à 10:31
L’An deux mille dix-sept, le onze janvier à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, MM BART[...]27 septembre 2017 à 10:30
L’An deux mille seize, le trente novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BOUT DU PONT DE L’ARN dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PRAT, Maire. Etaient présents : M.PRAT, Maire, Mmes CALAS, VIDAL, M.GUTKI[...]